Vous souhaitez visualiser :

Actes non thérapeutiques, la TVA reste due

Le Conseil d’État a rejeté, le 5 juillet dernier, le recours contre « la TVA esthétique » déposé par huit sociétés et syndicats représentatifs des (…)
Mots-clés associés - N°22
L'accès à cette ressource est réservé aux abonnés

Vous avez un accès abonné







Vous voulez vous abonner





Parmi les autres articles de la rubrique "JURIDIQUE", retrouvez :

Grève à Douarnenez

(…)

Commande publique des PME

(…)

Thermes de Capvern : le tribunal valide le plan de Santé Action

La SARL « les Thermes de Capvern-les-Bains », filiale du groupe albigeois « Santé Action » dirigé par Sauveur Ferrara, gérante des établissements Hount Caoute (…)

PUBLIREPORTAGE – La Bourboule lance un Appel à Manifestation d’Intérêt (A.M.I.)

(…)

Ouverture d’une mission d’information sur le burn out

Suite à la proposition de loi déposée par Benoît Hamon (PS, Yvelines), favorable à la reconnaissance du syndrome d’épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle, (…)

Gratification des stagiaires : des précisions

Des modifications ont été apportées au régime des stages en entreprises, par la loi du 10 juillet 2014 et précisées par décret. Applicables aux conventions (…)

Attribution du label “Tourisme et handicap”

(…)

Découvrez et abonnez-vous à AQUAE Abonnement Demande de numéro gratuit Découvrez nos hors-séries Aquae Panorama
S'abonner à la newsletter
La Newsletter AQUAEInscrivez-vous et recevez l'actualité du thermalisme, de la thalassothérapie et du spa chaque semaine dans votre boîte mail.



AQUAE_BFSalon17_250x250

web-250x250-ok

HMT_17_250x250_fr

Global Wellness Summit 2017