Vous souhaitez visualiser :

Impôt sur le revenu et prélèvement à la source

Le ministre des Finances et des Comptes publics, Michel Sapin, a présenté le 16 mars dernier les grands principes de la réforme du prélèvement à (…)
Mots-clés associés
L'accès à cette ressource est réservé aux abonnés

Vous avez un accès abonné







Vous voulez vous abonner





Parmi les autres articles de la rubrique "JURIDIQUE", retrouvez :

Le syndicat des instituts de beauté Corse

Les instituts de beauté de la Corse-du-Sud se sont regroupés au mois de décembre 2013 au sein d’un syndicat autonome affilié à la Confédération nationale (…)

Quatrième étoile pour l’Hôtel de la Baie-Granville

(…)

Un projet de loi Formation professionnelle

Le projet de loi Formation professionnelle, emploi (...)

Classement des offices de tourisme

(…)

Les contrats responsables des mutuelles

Les contrats responsables des complémentaires santé ont été définis dans un décret paru le 19 novembre 2014 au Journal Officiel. Les mesures rentreront en vigueur (…)

Une consultation publique sur les perturbateurs endocriniens

Marisol Touraine, ministre des Affaires Sociales et de la Santé, et Philippe Martin, (...)

Dalphy France et DynaFlore supendues par l’ANSM

L’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) vient de publier un arrêt relatif à la suspension de la fabrication, de (…)

Découvrez et abonnez-vous à AQUAE Abonnement Demande de numéro gratuit Découvrez nos hors-séries Aquae Panorama
S'abonner à la newsletter
La Newsletter AQUAEInscrivez-vous et recevez l'actualité du thermalisme, de la thalassothérapie et du spa chaque semaine dans votre boîte mail.



250x250px

 

 

 

 

web-250x250-ok