Par décision du 25 septembre 2015, l’INPI a rejeté l’opposition de la société belge « Spa Monopole Compagnie Fermière de Spa » à la demande de la marque « DietiSpa.com, le concept bien-être ». « Spa Monopole » a en effet déposé 18 marques pour protéger la dénomination « SPA » dans différents secteurs : boissons, centres de bien-être, services de santé et de cure, produits cosmétiques, etc. Forte de sa position prédominante en particulier dans le secteur cosmétique, elle a contesté systématiquement les dépôts de marque utilisant le terme SPA et elle a obtenu satisfaction auprès de divers tribunaux et de l’INPI, qui ont considéré cette marque comme distinctive. L’INPI vient donc de changer de position, en indiquant que « même si les signes ont en commun le terme SPA, cette seule circonstance ne saurait suffire à créer un risque de confusion dans l’esprit du public ». Cette décision reconnaît que le terme « SPA » apparaît, en définitive, comme « faiblement distinctif au regard des produits cosmétiques ». L’INPI, dans une décision du 9 juin 2015, a confirmé cette vision du caractère large du mot SPA, en déboutant la même société « Spa Monopole » dans un contentieux, initié en 2005, contre « Cinq Mondes Rituels du Spa ». L’institut a jugé que les marques pouvaient coexister car le terme SPA, associé à « Rituels du », était perçu dans son sens courant de centre de beauté et de remise en forme et lu comme un établissement où sont proposés des soins de beauté dans un spa nommé « Cinq Mondes » et non comme une référence à la marque antérieure.