Vous souhaitez visualiser :

Simplification des procédures de marchés publics

Une nouvelle réglementation des marchés publics a été mise en oeuvre le 1er avril 2016. L’objectif est de favoriser l’accès aux PME à la commande (…)
Mots-clés associés
L'accès à cette ressource est réservé aux abonnés

Vous avez un accès abonné







Vous voulez vous abonner





Parmi les autres articles de la rubrique "JURIDIQUE", retrouvez :

Rapport parlementaire sur la fibromyalgie

La commission d’enquête des Affaires sociales de l'Assemblée nationale, présidée par Sylviane Bulteau, a rendu public le 12 septembre le rapport sur la fibromyalgie présenté (…)

Vente de médicaments en ligne

La France avait pour obligation, sous peine de sanction, de transposer avant le2 janvier dernier, la directive européenne de 2011 qui autorise la vente de (…)

Seuils de procédures pour les marchés publics

(…)

Le methylisothiazolinone dénoncé

(…)

Vers une meilleure protection des eaux souterraines

Un arrêté portant modification des critères d’évaluation et des modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation (…)

Pyrénées Gascogne Atlantique, label Pôle touristique d’excellence

Après Paris, la Côte d'Azur, la Seine-et-Marne, Grenoble Rhône-Alpes, la Côte d'Opale, La Rochelle-Grand-Ouest et La Réunion, le territoire Pyrénées Gascogne Atlantique devient le huitième (…)

Questions parlementaires

(…)

Découvrez et abonnez-vous à AQUAE Abonnement Demande de numéro gratuit Découvrez nos hors-séries Aquae Panorama
S'abonner à la newsletter
La Newsletter AQUAEInscrivez-vous et recevez l'actualité du thermalisme, de la thalassothérapie et du spa chaque semaine dans votre boîte mail.



250x250px

 

 

 

 

web-250x250-ok