Vous souhaitez visualiser :

Simplification des procédures de marchés publics

Une nouvelle réglementation des marchés publics a été mise en oeuvre le 1er avril 2016. L’objectif est de favoriser l’accès aux PME à la commande (…)
Mots-clés associés
L'accès à cette ressource est réservé aux abonnés

Vous avez un accès abonné







Vous voulez vous abonner





Parmi les autres articles de la rubrique "JURIDIQUE", retrouvez :

Préserver et dynamiser les centres-villes

Rémy Pointereau (sénateur du Cher, Les Républicains) et Martial Bourquin (sénateur du Doubs, socialiste et républicain) ont auditionné, le 13 septembre dernier, Francis Palombi,  (…)

Les acteurs du tourisme se fédèrent

(…)

La réouverture prochaine de Néris-les-Bains

Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté le 29 avril, un recours formé par une entreprise non retenue dans l'appel d'offres des travaux menés aux (…)

Du sport pour les séniors

Un groupe de travail portant sur les « activités physiques et sportives pour les seniors » vient d’être mis en place par Valérie Fourneyron (...)

Rapport parlementaire sur le tourisme des seniors

(…)

Déclaration de Martine Pinville

(…)

Accessibilité des E.R.P, nouveaux délais

Le décret n°2006-555 du 17 mai 2006 relatif à l’accessibilité des établissements recevant du public (E.R.P) met en œuvre le principe d’accessibilité généralisée posé par (…)

Découvrez et abonnez-vous à AQUAE Abonnement Demande de numéro gratuit Découvrez nos hors-séries Aquae Panorama
S'abonner à la newsletter
La Newsletter AQUAEInscrivez-vous et recevez l'actualité du thermalisme, de la thalassothérapie et du spa chaque semaine dans votre boîte mail.



Intermed_18_250x250_fr

web-250x250-ok