Vous souhaitez visualiser :

Transactions avec l’URSSAF

(…)
Mots-clés associés
L'accès à cette ressource est réservé aux abonnés

Vous avez un accès abonné







Vous voulez vous abonner





Parmi les autres articles de la rubrique "JURIDIQUE", retrouvez :

Augmenter le prix du tabac de 10 %

Un rapport d’information sénatorial sur la fiscalité comportementale (...)

Le TGI de Paris

Le TGI de Paris vient de rendre son verdict dans l’affaire qui opposait le magasin Sephora des ChampsÉlysées au CLIP-P. Ce dernier reprochait à l’enseigne (…)

Appel à projets pour des recherches sur la sécurité d’emploi des produits de santé

(…)

RCS, déclaration des sites internet

Les mesures concernant le décret du 31 juillet 2012 relatif à la déclaration au registre du commerce et des sociétés (RCS) du nom de domaine (…)

François Baroin, président de l’AMF

François Baroin, ancien ministre du Budget et sénateur-maire de Troyes (10), a été nommé président de l’Association des Maires de France (AMF) à la (…)

L’ANSM peut maintenant sanctionner

L’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) peut prononcer, depuis le 1er février 2014, des sanctions financières à l’encontre des entreprises fabriquant des (…)

Réforme. Études de kinésithérapie intégrées au système LMD

Les ministres de la Santé, Marisol Touraine, et de l'Enseignement Supérieur, Geneviève Fioraso, ont annoncé, le 25 janvier dernier, leurs décisions communes d’intégrer les formations (…)

Découvrez et abonnez-vous à AQUAE Abonnement Demande de numéro gratuit Découvrez nos hors-séries Aquae Panorama
S'abonner à la newsletter
La Newsletter AQUAEInscrivez-vous et recevez l'actualité du thermalisme, de la thalassothérapie et du spa chaque semaine dans votre boîte mail.



Intermed_18_250x250_fr

web-250x250-ok