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Cures thermales : la Cnam répond aux exploitants


Alors que la réouverture progressive des centres thermaux se prépare dans tout l’Hexagone, une procédure a été établie, après négociations entre le Cneth et la Cnam, pour prendre en charge les séjours suspendus en raison des fermetures administratives, mais aussi afin d’absorber les déficits de trésorerie.

Contraints de fermer leurs portes le 16 mars dernier au moment de l’entrée en confinement, les établissements thermaux se trouvent confrontés à d’importantes difficultés liées à la pandémie de coronavirus. Ils font état de pertes d’exploitation sans précédent et d’incertitudes quant à la reprise de l’activité. Toujours dans l’attente d’une éventuelle mobilisation des assureurs, les professionnels ont reçu des premiers éléments de réponse, concernant la gestion des séjours suspendus au début de la crise, mais aussi des aides financières de la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam).

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Traiter les cures thermales interrompues et compenser les difficultés financières

Plusieurs mesures ont été validées par la Cnam, fruit des échanges avec les professionnels du secteur, dont le Cneth (Conseil national des établissements thermaux). À commencer par le rétablissement de la délivrance de prises en charge de cures thermales dès le mois d’avril. En outre, afin d’offrir la possibilité aux établissements de rattraper le manque à gagner pendant les 2 mois de fermeture administrative, la prolongation de la saison thermale a ainsi été accordée aux 49 centres en ayant fait la demande.

Dernière action en date : le traitement des séjours entamés avant la fermeture et interrompus en raison de la crise sanitaire. Ainsi, les cures suspendues à compter du 12 mars 2020 pourront être prises en charge au prorata du nombre de journées de soins effectuées, l’interruption pour cas de force majeure étant retenue. Et ce, quel que soit le nombre de jours réalisés. De ce point découle la possibilité pour ces curistes de reprendre leur séjour au cours du deuxième semestre 2020, une seconde séquence limitée au nombre de jours leur restant à suivre. Pour ce faire, ils n’auront pas besoin de consulter de nouveau leur médecin : la prescription initiale et l’accord administratif de prise en charge restent valables jusqu’à la fin de l’année.

Concernant la facturation de ces cures suspendues, deux cas se distinguent. D’une part, pour les personnes se trouvant dans l’impossibilité de suivre une deuxième séquence de cure, ou ne le désirant pas, il s’agit de facturer le traitement au prorata temporis. D’autre part, celles qui prévoient de reprendre leur cure régleront le séjour en une seule fois, après la réalisation de l’intégralité des soins. Cela étant, certains établissements ont d’ores et déjà facturé les soins effectués avant la fermeture. Le cas échéant, si le curiste accepte de poursuivre son traitement lors d’une nouvelle session, une solution comptable devra être trouvée avec la Cnam. Elle pourrait se porter soit sur une facturation au prorata de ce deuxième séjour, soit sur un règlement intégral avec émission d’un avoir correspondant à la première partie. Le Cneth explique que les discussions sont en cours sur ce point.

En parallèle, des échanges ont été menés pour instaurer un système de compensation des pertes financières subies. Ainsi, certains établissements devraient pouvoir bénéficier d’un dispositif d’aide de la Cnam pour amoindrir les problèmes de trésorerie causés par la crise. Seuls les centres ayant reçu moins de 4 000 curistes en 2019 seraient éligibles, a priori. Pour les plus grandes structures, qui se trouvent également en difficulté, les demandes d’aides seront examinées au cas par cas.

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Réouverture progressive des établissements thermaux dès la mi-juin

Autre embellie à l’horizon : les centres situés en zone verte, c’est-à-dire tous les thermes sauf ceux d’Enghien-les-Bains (95), ont été autorisés à recevoir de nouveau des curistes depuis le 2 juin dernier. En pratique, la reprise des cures se fera de manière échelonnée, vraisemblablement entre la deuxième quinzaine de juin et le mois de juillet. Et ce, en raison des délais incompressibles résultant de la remise en service des réseaux d’eaux, du contrôle sanitaire requis par les ARS (Agences régionales de santé) et de la mise en place des protocoles sanitaires exceptionnels afin de préserver la sécurité des curistes. Par exemple, toutes les équipes devront recevoir, en amont, une formation à la prévention et à la gestion du risque COVID-19. D’ailleurs, un guide sanitaire a été mis au point spécifiquement pour les établissements thermaux, édictant la marche à suivre.

En parallèle, à l’instar de la filière touristique dans son ensemble, les thermes ont fait l’objet de différentes initiatives de soutien de la part du gouvernement. Ainsi, les entreprises peuvent continuer à recourir au dispositif d’activité partielle. En outre, les TPE et PME bénéficient d’une exonération des cotisations sociales. Enfin, le fonds de solidarité leur reste accessible.

© FOFlickr (CC BY-NC 2.0)

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